« La paix est le but que poursuit le droit, la lutte est le moyen de l’atteindre ».
Rudolf von Jhering
Notre étude est une étude d’avocats indépendante solidement ancrée à Luxembourg et offrant des services juridiques de contentieux et de conseil.
La résolution de problèmes constitue notre objectif premier. Cet objectif nous conduit d’abord à définir avec nos clients leurs besoins spécifiques et les problèmes que pose le cas d’espèce.
Elle implique ensuite une méthode interdisciplinaire. Un même problème pourra par exemple être résolu selon le droit pénal ou le droit civil, conduisant à des procédures et des résultats différents entre lesquels il faudra choisir. En fonction de la stratégie élaborée ensemble avec nos clients, nous les assistons dans ce choix.
Dès lors que la résolution des problèmes posés exige une analyse des implications de nos choix dans les différents ordres juridiques concernés, notre méthode est aussi transnationale. Notre participation au réseau professionnel ILN (International Lawyers Network) nous permet de mettre nos clients en relation avec des confrères compétents de très nombreuses juridictions dans le monde.
Soucieux de proposer une méthode avant tout efficace, celle-ci ne sera pas systématiquement judiciaire. Bien au contraire, la résolution de problèmes impose la mise en œuvre des moyens légaux les mieux adaptés aux fins poursuivies.
Nous avons fait le choix d’une équipe compacte afin d’assurer les meilleurs standards de qualité.
événements
CONFERENCE : La proposition de nouvelle directive relative à la protection de l'environnement par le droit pénal
ALDE - 21 Mars 2024
Joris Fontaine : La proposition de nouvelle directive relative à la protection de l'environnement
Maître Joris FONTAINE interviendra le 21 mars 2024 lors d'une conférence organisée par l'Association Luxembourgeoise de Droit de l'Environnement au sujet de la nouvelle directive relative à la protection de l'environnement par le droit pénal. Me FONTAINE présentera les innovations introduites par ce nouveau texte et envisagera ses implications en droit luxembourgeois.
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événements
CONFERENCE : LA PROTECTION PENALE DE L'ENVIRONNEMENT EN DROIT FRANÇAIS ET LUXEMBOURGEOIS
ALDE - 25 mai 2023
Joris Fontaine : La protection pénale de l'environnement en droit français
La protection de l’environnement s’est imposée comme une exigence fondamentale de notre société contemporaine. Les droits nationaux se sont dotés de nombreux instruments destinés à assurer la protection de l’environnement, parmi lesquels l’infraction pénale. Le droit français comprend à ce titre plusieurs centaines d’infractions en la matière. Faut-il pour autant en déduire que la protection pénale de l’environnement est efficace ? A travers une étude de droit comparé, Joris Fontaine étudiera les tendances en faveur de l’autonomisation de la protection pénale de l’environnement en France et les obstacles persistant pour une protection pénale plus effective.
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événements
CONFERENCE : Lutte contre le blanchiment - Quelles précautions prendre ?
Finix Event - 20 mars 2023
Florent Kirmann : Quelles vérifications doivent être effectuées par les professionnels luxembourgeois pour
ne pas tomber sous le coup des directives anti-blanchiment ?
• Quelles infractions peuvent toucher les professionnels luxembourgeois dans le cadre des dernières évolutions législatives ?
• Comment analyser et repérer les infractions des clients définies dans le cadre des dernières évolutions législatives ?
• Comment cerner les situations pouvant représenter des risques pour les professionnels luxembourgeois ?
• Quelle procédure doit être suivie par les professionnels luxembourgeois pour analyser les structures des clients ?
• Quels sont les risques et sanctions encourus par les professionnels luxembourgeois n’effectuant pas les contrôles nécessaires ?
• Comment organiser les procédures internes pour mener à bien les investigations nécessaires ?
• Comment les professionnels doivent-ils s’assurer qu’ils respectent bien leurs obligations de diligence ?
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événements
FORMATION : Responsabilité des dirigeants dans le cadre de leur fonction, aspects pénaux, civils et administratifs
Me Florent KIRMANN : Responsabilité des dirigeants dans le cadre de leur fonction, aspects pénaux, civils et administratifs
La fonction de dirigeant d’une société a ceci de particulier d’exposer celui qui l’exerce à des poursuites multiples et protéiformes, parfois pour les mêmes faits. Il est donc primordial pour tout dirigeant de connaitre les faits et comportements susceptibles d’engager sa (ou devrait-on dire ses) responsabilité(s), que ce soit devant le juge répressif ou les juridictions commerciales et administratives. Ces sources de responsabilité identifiées, une étude de leur réception et de leur application par les juridictions luxembourgeoises s’avère déterminante pour minimiser au mieux l’exposition et les risques de condamnation du dirigeant.
20 janvier 2023 - Webinaire - Inscription et programme complet
événements
CONFÉRENCE : Réformer le droit civil : regards croisés Roumanie – France – Luxembourg
Me Pierre HURT : réformer les contrats spéciaux.
Lors d’une table ronde modérée par le Professeur Thomas MASTRULLO (Université de Luxembourg), Me Pierre HURT participera comme expert en droit luxembourgeois à la discussion sur la réforme des contrats spéciaux aux côtés du Professeur Philippe STOFFEL-MUNCK (Université Paris 1) et du Doyen Razvan DINCA (Université de Bucarest)
8 et 9 décembre 2022 – Abbaye de Neumünster - Inscription ici - Programme complet